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Marques déposées par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON
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A MADE IN AVIGNON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A MADE IN AVIGNON
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON

Numéro de dépôt :
4391973
Date de dépôt :
29/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2027
A MADE IN AVIGNON de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON

Présentation de la marque A MADE IN AVIGNON

Déposée par voie électronique le 29 août 2017 par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A MADE IN AVIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON domicilié(e) 320 CHEMIN DES MEINAJARIES - 84911 - AVIGNON CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANTOINE KERRAND domicilié(e) 320 CHEMIN DES MEINAJARIES - 84911 - AVIGNON CEDEX 9 - France.

La marque A MADE IN AVIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A MADE IN AVIGNON arrivera à expiration en date du 29 août 2027.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : ORIZO , Chron'hop LES BUS + DU GRAND AVIGNON , MADE IN AVIGNON A , MADE IN AVIGNON A , Direct Grand avignon


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON - 320 CHEMIN DES MEINAJARIES - 84911 - AVIGNON CEDEX 9 - France


ANTOINE KERRAND - 320 CHEMIN DES MEINAJARIES - 84911 - AVIGNON CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

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